Pompe à chaleur et crédit d'impôt 2011

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Que cela soit pour le chauffe-eau thermodynamique ou la pompe à chaleur en géothermie ou aérothermie, le crédit d'impôt reste très intéressant en 2011.

Une pompe à chaleur à la place d'une résistance électrique


Géothermie

Le crédit d'impôt est modifié à partir du 1er janvier 2011. Il conserve un avantage certain par rapport à d'autres technique comme le photovoltaïque qui, lui, a perdu 50% pour passer d'une aide crédit d'impôt de 50% à 25%. De plus, le rabot fiscal vient diminuer tous ces nouveaux taux par un coefficient multiplicateur de 0,9 !

En ce qui concerne la pompe à chaleur, nous avons toujours avec la nouvelle loi de finances 2011 une incitation fiscale valable jusqu'au 31 décembre 2012.

La pompe à chaleur pour une application géothermie, et dont la finalité essentielle est la production de chaleur, conserve en 2011 un taux de crédit d'impôt de 36 %.

De même, les travaux de pose des échangeurs de chaleur souterrains des pompes à chaleur géothermiques : taux de crédit d'impôt : 36 %.

La pompe à chaleur air/eau pour une application aérothermie dont la finalité essentielle est la production de chaleur conserve en 2011 un taux de crédit d'impôt : 22 %.

La pompe à chaleur thermodynamique comme le chauffe-eau thermodynamique passe son taux de crédit d'impôt à 36 %. Cependant l'arrêté publié au JO le 31 décembre 2010 fixe désormais les conditions du COP ou coefficient de performance en fonction de la technologie et du type de chauffe-eau thermodynamique selon l'endroit ou la façon dont il est installé.



Matériels pouvant bénéficier du crédit d'impôt pompe à chaleur

Xenea
Geolis

Les pompes à chaleur concernées et éligibles au crédit d'impôt sont celles dont la finalité essentielle est la production de chaleur : chauffage et/ou production d'eau chaude sanitaire :

  • Les pompes à chaleur géothermales (pompes à chaleur fonctionnant avec les technologies Sol/Eau et Sol/Sol à capteurs fluides.

    Le coefficient de performance COP doit être supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de -5°C, et une température de condensation de 35°C.
  • Les pompes à chaleur aérothermales fonctionnant avec la technologie Air/Eau.

    Le coefficient de performance COP doit être supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de +7 °C, et une température d'eau chaude de 30 et 35°C au condenseur.
  • Les équipements éligibles comprennent le coût des pièces, fournitures et systèmes associés (tubes, collecteurs, charge frigorifique, vannes, filtres et boîtes de raccordement) ainsi que les travaux de pose des échangeurs de chaleur souterrains.
  • Les pompes à chaleur Air/Air : elles ne sont plus éligibles pour le crédit d'impôt depuis le 1er janvier 2009
  • Le chauffe-eau thermodynamique

    TECHNOLOGIE du chauffe-eau thermodynamique : « Air Ambiant ». COP supérieur à 2,5. Température d'essai de la source : +7°C. Température de consigne de l'eau ECS : 50°C

    TECHNOLOGIE du chauffe-eau thermodynamique : « Air Extérieur ». COP supérieur à 2,5. Température d'essai de la source : +7°C. Température de consigne de l'eau ECS : 50°C

    TECHNOLOGIE du chauffe-eau thermodynamique : « Air Extrait de VMC ». COP supérieur à 2,9. Température d'essai de la source : +20°C. Température de consigne de l'eau ECS : 50°C

    TECHNOLOGIE du chauffe-eau thermodynamique : « géothermie ». COP supérieur à 2,5. Température d'essai de la source : non précisée. Température de consigne de l'eau ECS : 50°C



Sources et liens utiles

www.ciat.fr
www.atlantic.fr
Dossier « AIDES FINANCIERES ET CREDIT D'IMPOT »



Pour en savoir plus, consultez le dossier
" POMPE A CHALEUR ET GEOTHERMIE "


Février 2011

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