Géothermie : nouvelles aides 2010 favorables

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La géothermie a le vent en poupe puisque, bien réalisée, elle pérennise les économies d’énergie et se place juste derrière le solaire pour bénéficier des aides favorables.



Nouveau crédit d’impôt géothermie : 40% sur le matériel pompe à chaleur et 40% pour la pose des capteurs extérieurs

La loi de finances 2010 favorise la géothermie et son développement du moins jusqu’en 2012 puisque le crédit d’impôt est maintenu à 40% pour la fourniture de la pompe à chaleur sol/eau ou eau glycolée/eau puis étendu à la pose des échangeurs enterrés également à hauteur de 40%.

Extrait de l’article 200 quater du Code Général des Impôts Article modifié par la loi du 30 déc 2009.


Crédit d'impôt 2010
2009
A COMPTER
de 2010

Cas général

50 %
50 %
Pompes à chaleur (autres que air/air) dont la finalité essentielle est la production de chaleur, à l'exception des pompes à chaleur géothermiques
40 %
25 %

Pompes à chaleur géothermiques dont la finalité essentielle est la production de chaleur
40 %
40 %
Pompes à chaleur (autres que air/air) thermodynamiques

Non applicable
40 %
Pose de l'échangeur de chaleur souterrain des pompes à chaleur géothermiques

Non applicable
40 %
Chaudières et équipements de chauffage ou de production d'eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses :

- cas général

40 %
25 %
- en cas de remplacement des mêmes matériels

40 %
40 %


Le bâtiment basse consommation : cible géothermique !

Le BBC, norme réglementaire dès l’année 2012 sera des plus économes en énergie de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire. La géothermie offre des rendements de pompe à chaleur meilleurs que l’aérothermie (pompe à chaleur air/eau). L’installation géothermique est un peu plus compliquée et coûteuse (sondes, disponibilité de terrain, travaux extérieurs, …., compétences plurielles des entreprises, …). Pour le neuf ou les opérations lourdes de réhabilitation, elle devient un poste lié au dispositif énergétique de la construction au même titre que l’isolation thermique ou la ventilation.

A titre de comparaison, le rendement global annuel est de 3,5 pour une installation géothermale quand il est de 2,8 pour une installation aérothermale ; soit une différence ou une économie de +25 % !! Cette performance associe ainsi le chauffage géothermique aux chauffages de demain et aux concepts de bâtiments basse consommation. Ce qui n’exclut pas l’aérothermie, mais pour cette dernière atteindre un COP annuel de 3,5 demandera soit un fonctionnement en relève de chaudière ou un appoint avec une énergie renouvelable comme le bois. Rappelons que le COP instantané d’une PAC air/eau pour des températures d’air extérieure basse n'est vraiment pas favorable pour atteindre des valeurs proches de 1 !


Performances thermiques pour les équipements éligibles au crédit d'impôt

Pour pouvoir bénéficier du crédit d'impôt, les équipements doivent répondre aux performances suivantes :

Equipements

Caractéristiques et performances exigées

Pompes à chaleur géothermique à capteur fluide frigorigène (sol / sol ou sol / eau)

COP ≥ 3,3 pour une température d'évaporation de -5°C et une température de condensation de 35°C.

Pompes à chaleur géothermique de type eau glycolée / eau

COP ≥ 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie d'eau glycolée de 0°C et -3°C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30°C et 35°C au condenseur.

Pompes à chaleur géothermique de type eau / eau

COP ≥ 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie d'eau de 7°C à 10°C à l'évaporateur, et de 30°C et 35°C au condenseur.

Pompes à chaleur air / eau (aerothermie)

COP ≥ 3,3 pour une température d'entrée et de sortie d'air de 7°C à 10°C à l'évaporateur et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30°C et 35°C au condenseur.




Les documents à fournir


La démarche administrative est très simple : il suffit de remplir une ligne sur sa déclaration d'impôt. Dans le cas d'une construction neuve, c'est l'attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement qu'il faudra joindre à la déclaration d'impôt. Les usagers qui souscrivent leur déclaration par Internet sont dispensés de l'envoi de la facture. Ils doivent être en mesure de la produire, sur demande de l'administration.

Voir le dossier complet :

AIDES FINANCIERES ET CREDIT D'IMPOT





En résumé


La géothermie est plus que jamais aidée via les aides publiques comme le crédit d’impôt intégrant désormais la pose des capteurs extérieurs. A cela viennent s’ajouter la possibilité d’utiliser l’Eco-prêt à taux zéro (allant jusqu’à 30 000 euros), la TVA à 5,5%, et les aides des collectivités locales. La géothermie n’a jamais été autant aidée. Bien réalisé, c’est un système de chauffage très performant. Alors, pensons-y pendant que les aides sont là ! Pour le moment, jusqu’à fin 2012, mais les lois de finances peuvent encore changer ….



Sources et liens utiles
www.qualit-enr.org
www.afpac.org
www.ciat.fr
www.geothermie-perspectives.fr

www.xpair.com




Pour en savoir plus : dossier
« CHAUFFAGE GEOTHERMIE »


Mars 2010

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