CHAUFFAGE GEOTHERMIE
APPROCHE TECHNIQUE Pompe à chaleur ou chauffage thermodynamique Un chauffage à énergie renouvelable en expansion ! Les principes de pompes à chaleur géothermiques Chauffage et climatisation Géothermie et environnement Cycle frigorifique et coefficient de performance FOIRE AUX QUESTIONS Les réponses à vos questions Mini lexique pompe à chaleur ASPECTS REGLEMENTAIRES Géothermie et réglementation thermique Crédit d'impôt pour les pompes à chaleur TVA réduite à 5,5% Aides ADEME, ANAH, Conseils CONCEVOIR et REALISER Comparaison des différentes concepts de pompes à chaleur Géothermie et pompe à chaleur Eau/Eau Géothermie Sol/Eau avec capteurs horizontaux Géothermie Sol/Eau avec capteurs verticaux Qualité du matériel, installation, entretien COMBIEN CA COUTE? Prix des pompes à chaleur eau / eau SOLUTIONS ET PRODUITS ATLANTIC : Pompe à chaleur NIBE BUDERUS : Pompe à chaleur Loganova WPS CIAT : Pompe à chaleur géothermique AGEO CALEO VIESSMANN : Pompe à chaleur VITOCAL 200 LES BONNES ADRESSES Liens utiles	Géothermie et réglementation thermique La France s'est engagée à limiter ses émissions de gaz à effet de serre dans le cadre d’accords internationaux (Rio, Kyoto, …). Parmi les objectifs, la France a prévu de réduire la consommation d’énergie des bâtiments de 20% dans les logements et 40% dans le tertiaire, et à limiter l'inconfort d'été dans les locaux non climatisés. La Réglementation Thermique actuellement en vigueur est appelée RT 2005. Dans l’habitat neuf L’arrêté de loi relatif à la RT 2005 est paru le 24 mai 2006. Il s’appliquera pour tous les permis de construire déposés à partir du 1er septembre 2006 ! La réglementation fixe des performances minimum à atteindre par le biais de 3 exigences à satisfaire : La consommation d'énergie doit être inférieure à une consommation de référence La température atteinte en été doit être inférieure à une température de référence Des performances minimales sont requises pour une série de composants (isolation, ventilation, systèmes de chauffage, de climatisation et d'éclairage). Le premier point fixant un seuil maximum de consommation d'énergie par rapport à une consommation de référence, est TRES FAVORABLE à la production de chauffage avec utilisant les énergies fossiles. Rappelons que le rendement ou coefficient de performance COP des pompes à chaleur atteignant des valeurs de 3 (3 kW restitués pour 1 kW absorbé), est toujours supérieur à des générateurs utilisant des énergies fossiles. En résumé, le propriétaire, l’architecte ou le bureau d’études, est certain avec le choix d’une pompe à chaleur de satisfaire les exigences réglementaires. Bien entendu, le reste des choix techniques doit être d’un niveau performant et de qualité : régulation/programmation, isolation thermique, …. Ayons toujours à l'esprit que la réglementation est un garde-fou pour fixer un niveau de qualité de construction, mais qu’il appartient à chacun de faire mieux, de consommer moins, …, dans le but d’un développement dit durable, c’est-à-dire de préserver notre environnement pour demain et les générations futures. Les axes de développement de la future réglementation thermique, RT 2010, tels qu'ils sont actuellement prévus, sont clairs : Poursuivre l'intégration des énergies renouvelables, Intégrer le chauffage par énergies renouvelables en référence, Adopter la condensation comme référence en matière de production de chaleur, Adopter les pompes à chaleur comme référence en matière de chauffage électrique, Traiter complètement les ponts thermiques (isolation par l'extérieur, etc...). Rappelons que la réglementation est un garde-fou pour fixer un niveau de qualité de construction, mais qu’il appartient à chacun de faire mieux, de consommer moins, …, dans le but d’un développement dit durable, c’est-à-dire de préserver notre environnement pour demain et les générations futures. Dans l’habitat existant Depuis novembre 2007, une nouvelle réglementation thermique s’applique à tout projet dans l’existant. Cette RT fixe les niveaux de performance de l’isolation, des vitrages et des équipements de chauffage comme la pompe à chaleur. Dans le cas d’une pompe à chaleur, son rendement ou COP doit être au minimum de 3.3 aux conditions nominales d’utilisation. Voici un extrait de l’arrête du 3 mai 2007 relatif à la performance énergétique des constructions existantes : La pompe à chaleur utilisant l’électricité à destination de chauffage, installée ou remplacée doit fournir un coefficient de performance ou COP, au sens de la norme NF EN 14-511, supérieur ou égal à la valeur donnée dans le tableau suivant : TYPE d’équipement COEFFICIENT de performance (COP) minimal mode chauffage TEMPÉRATURE DE SOURCE Extérieure Intérieure Air extérieur-air 3,2 7 °C 20 °C Eau-air (sur boucle) 15 °C Air extérieur-eau 7 °C 35 °C Eau-eau sur nappe phréatique 10 °C Eau-eau avec capteurs enterrés 0 / – 3 °C Sol-eau – 5 °C Sol-sol Sol-air 20 °C Les pompes à chaleur présentant les COP minimaux suivants pour les températures indiquées sont réputées satisfaire à l’exigence du premier alinéa de l’article 22. TYPE d’équipement COEFFICIENT de performance (COP) minimal mode chauffage TEMPÉRATURE DE SOURCE Extérieure Intérieure Air extérieur-eau 2,7 7 °C 45 °C Eau-eau sur nappe phréatique 2,7 10°C 45 °C Eau-eau avec capteurs enterrés 2,7 0 / – 3 °C 45 °C Sol-eau 2,7 – 5 °C 45 °C Crédit d'impôt pour les pompes à chaleur Le crédit d'impôt concerne les dépenses d'acquisition de certains équipements fournis par les entreprises ayant réalisé les travaux et faisant l'objet d'une facture, dans les conditions précisées dans la loi de finances 2009. Cela concerne en particulier les équipements utilisant des énergies renouvelables comme les pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur. Attention, anciennement à 50% en 2008, le taux de crédit d’impôt est modifié à partir du 1er janvier 2009, comme suit : La loi de finances 2010 permet une incitation fiscale valable jusqu'au 31 décembre 2012. Elle prévoit un taux du crédit d'impôt de 25% pour les installations de pompe à chaleur (hors PAC air/air exclues du crédit d'impôt depuis 2009). Vous pouvez bénéficier d'un crédit d'impôt pour l'achat d'une pompe à chaleur dans votre résidence principale s'il s'agit d'une maison individuelle ou si la pompe à chaleur est installée dans un immeuble collectif, à condition qu'il ait plus de deux ans. Dans un logement acheté neuf, la pompe à chaleur doit avoir été intégrée par le vendeur ou le constructeur. Dans un logement en construction ou ancien, elle doit être fournie par l'entreprise chargée de l'installation. Joignez à votre déclaration d'impôt la facture de l'entreprise qui vous a fourni les équipements. Tout le monde bénéficie du crédit d'impôt, que l'on soit imposable ou non. Pompes à chaleur concernées : Les pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur (chauffage et production d'eau chaude sanitaire) éligibles au crédit d'impôt sont : Les pompes à chaleur géothermales (pompes à chaleur fonctionnant avec les technologies Sol/Eau et Sol/Sol à capteurs fluides. Le coefficient de performance COP doit être supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de -5°C pour une température d'évaporation de -5°C, et une température de condensation de 35°C. Les pompes à chaleur fonctionnant avec la technologie Air/Eau. Le coefficient de performance COP doit être supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de +7 °C, et une température d'eau chaude de 30 et 35°C au condenseur. Les pompes à chaleur Air/Air : elles ne sont plus éligibles pour le crédit d’impôt depuis le 1er janvier 2009. Les équipements éligibles comprennent le coût des pièces, fournitures et systèmes associés (tubes, collecteurs, charge frigorifique, vannes, filtres et boîtes de raccordement). Ce crédit d’impôt concerne les pompes à chaleur installées dans un logement neuf ou ancien affecté à l’habitation principale du contribuable, qu’il soit propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, qu’il s’agisse d’une maison individuelle ou d’un appartement situé dans un immeuble collectif. Une pompe à chaleur installée dans un immeuble collectif ouvrait déjà droit à ce crédit d’impôt, au titre des gros équipements de chauffage. Pour les logements achevés depuis plus de deux ans, ce crédit d’impôt est cumulable avec la TVA réduite, lorsqu’il s’agit d’une pompe à chaleur installée dans une maison individuelle ou un appartement d’un immeuble collectif, fournie, installée et facturée par une entreprise. Partie "géothermie" non éligible Le forage et le terrassement nécessaires à la préparation de l'installation de pompes à chaleur géothermales n'entrent pas dans la base du crédit d'impôt. Ce crédit d’impôt concerne les pompes à chaleur installées dans un logement neuf ou ancien affecté à l’habitation principale du contribuable, qu’il soit propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, qu’il s’agisse d’une maison individuelle ou d’un appartement situé dans un immeuble collectif. Une pompe à chaleur installée dans un immeuble collectif ouvrait déjà droit à ce crédit d’impôt, au titre des gros équipements de chauffage. Pour les logements achevés depuis plus de deux ans, ce crédit d’impôt est cumulable avec la TVA réduite, lorsqu’il s’agit d’une pompe à chaleur installée dans une maison individuelle ou un appartement d’un immeuble collectif, fournie, installée et facturée par une entreprise. Sur quel montant de dépenses porte le crédit d'impôt ? Le crédit d'impôt porte sur le prix des équipements et des matériaux, hors mains d'œuvre. L'installation doit être réalisée par une entreprise et une facture (ou une attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement neuf) portant mention des caractéristiques requises dans l'arrêté doit être établie pour les services fiscaux. En cas d'aide publique supplémentaire pour l'acquisition de l'équipement (conseil régional, conseil général, ANAH, …) le calcul du crédit d'impôt se fait sur les dépenses d'acquisition des équipements, déductions faites des aides publiques, selon les modalités définies dans l'instruction fiscale. Quel est le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt ? Le crédit d’impôt s’élève à 40% ou 25% du montant de l’équipement hors main d’œuvre. Pour un même contribuable et une même habitation, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt ne peut excéder, pour la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2009, la somme de 8 000 euros pour une personne seule et de 16 000 euros pour un couple marié soumis à imposition commune. Il peut être majoré en fonction de la situation familiale (par exemple de 400 euros par personne à charge au sens des articles 196 à 196 B). Source www.industrie.gouv.fr site du Gouvernement, Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (DGEMP). Instruction fiscale 5 B 22-09 du 26 juin 2009 Liste des équipements bénéficiant du crédit d'impôt En cours de changement Consultez notre dossier : Aides financières et crédit d'impôt TVA réduite à 5,5% Vous pouvez bénéficier d'un taux réduit de TVA à 5,5 % pour la fourniture et l'installation d'une pompe à chaleur (hors pompe à chaleur air/air) dans votre résidence principale ou secondaire achevée depuis plus de deux ans. Les conditions de cette aide valable jusqu'au 31 décembre 2010 sont soumises à certaines conditions relativement simples à respecter. L'entreprise qui vous vend le matériel et en assure la pose applique la TVA réduite. Consultez notre information : A savoir, la TVA à 5,5 % Aides ADEME, ANAH, Conseils Aides ADEME Dans le cadre de l’Utilisation Rationnelle de l’Energie, l’ADEME peut proposer dans certains cas de figure (opérations exemplaires) des aides financières pour l’installation de pompes à chaleur. Pour en savoir plus sur ces aides, rapprochez-vous de votre agence régionale ADEME et du site Internet www.ademe.fr. Aides ANAH L'ANAH (Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat) apporte sa contribution en matière d'énergies nouvelles et de lutte contre l'effet de serre en vous accordant une aide si vous installez une pompe à chaleur. Votre logement doit avoir plus de quinze ans et être votre résidence principale ou celle de vos locataires. Ainsi, l'ANAH propose une prime pour les pompes à chaleur (sous condition de ressources). Elle s'élève à 900 euros pour l'installation (fourniture et main d'oeuvre) d'une pompe à chaleur air/eau et à 1 800 euros pour une pompe à chaleur sur capteurs enterrés. En outre, des subventions peuvent être accordées : si vous êtes propriétaire occupant, le montant de la subvention, réévalué récemment, varie en fonction de vos ressources et de la région où vous habitez (Ile-de-France ou province). Si vous êtes propriétaire bailleur, la subvention atteint 20 % du montant des travaux, au-dessous d'un plafond qui varie en fonction du lieu des travaux. Pour la percevoir, déposez votre dossier de demande de subvention à la délégation ANAH du département où sont situés les travaux. Ils doivent être réalisés par une entreprise et ne commencer qu'après l'accord de l'ANAH. Les conditions d’attribution des subventions pour l’amélioration des logements privés (propriétaires bailleurs ou occupants) sont spécifiées sur le site Internet de l’ANAH : www.anah.fr. Aides EDF Sous réserve de certaines conditions EDF peut vous accompagner pour la mise en oeuvre d'une Pompe à Chaleur tel que prêt à taux réduit… A noter que les pompes à chaleur éligibles doivent bénéficier du label de l’organisme PROMOTELEC. Pour l’installation d’une PAC demandez conseils à votre agence EDF ou le numéro AZUR suivant : 3929 Aides des collectivités territoriales Les communes, conseils généraux, conseils régionaux, apportent des aides ciblées au particulier en cas d’installation de systèmes de géothermie. Exemple, la pompe à chaleur est subventionnée par la région Ile-de-France …. Chaque localisation étant particulière et gérée par les budgets locaux, le particulier a tout intérêt à se renseigner dans sa commune et sa région. Consultez notre dossier : Aides financières et crédit d'impôt